CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE, D’UTILISATION DES PRODUITS DE LA MARQUE JOHN-LINK ET DU SITE www.john-link.com
La société JOHN-LINK crée et commercialise des articles de bijouterie, joaillerie, horlogerie et accessoires pour homme et femme, par l’intermédiaire du site site internet www.john-link.com ou par l’intermédiaire de boutiques autorisées à commercialiser les produits de la marque.
PRÉALABLE
Les présentes conditions générales de vente, d’utilisation des produits de la marque JOHN-LINK et du site www.john-link.com, sont applicables à toutes les ventes d’articles revêtus des marques JOHN-LINK, conclues à distance sur le site internet www.john-link.com. Certaines conditions, notamment celles visées au chapitre « Manipulations sur le bijou », concernent tous les utilisateurs des produits de la marque JOHN-LINK.
L’ensemble de ces conditions déterminent les modalités, et l’étendue de la relation commerciale entre le Client et le Vendeur JOHN-LINK. Il est rappelé que les transactions de ces ventes au détail, réalisées par un Client par voie électronique, sont soumises aux dispositions de l’article 1369 et suivants du code civil.
Le client déclare avoir pris pleinement connaissance des présentes conditions générales de vente et d’utilisation, avant la passation de sa commande. Le client est dans l’obligation de cocher la case « J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente» pour pouvoir valider sa commande. Le fait de cocher cette case sera réputé avoir la même valeur juridique qu’une signature manuscrite du client sur ces mêmes conditions générales de vente. La validation numérique de sa commande vaut donc acceptation par le Client sans restriction ni réserve, des présentes conditions générales de vente. Les conditions contractuelles visées à l’article L121-20-12 auront donc de ce fait été délivrées, par voie numérique, au client avant l’expédition et la livraison des articles, objets de sa commande.
Il est précisé que celles-ci sont susceptibles de faire l’objet de modifications et mises à jour. Les conditions applicables à la commande d’un article par le Client sont celles en vigueur au jour et à l’heure du paiement de la commande. Nous recommandons donc aux clients réguliers de prendre connaissance des conditions générales de vente à chaque commande.
VENDEUR
Le vendeur des produits présents sur ce site est la société : JOHN-LINK Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital de 1.000 € immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Évry sous le numéro 829 406 651 dont le siège social se situe 14 rue des Petits Ruisseaux – 91370 VERRIÈRES LE BUISSON – FRANCE Téléphone : + 33 (0)1 60 13 13 40 – email : [email protected]
La société JOHN-LINK s’est attachée à délivrer une représentation et un descriptif les plus fidèles des produits proposés à la vente sur son site. Cependant la société JOHN-LINK ne saurait être tenue pour responsable des éventuelles différences entre les informations commerciales présentes sur le site et les produits livrés. Sont notamment concernées, les photographies, graphismes et autres rédactionnels qui ne sont délivrés qu’à titre qu’indicatifs et n’ont pas de valeur contractuelle.
Cette précaution vise, entre autres, les rendus de couleurs, les formes, ainsi que l’aspect des produits, qui par leur coté naturel aléatoire ou artisanal, peuvent présenter des différences avec de ceux apparaissant sur l’écran du client.
MANIPULATIONS SUR LE BIJOU – AVERTISSEMENT
Les caractéristiques des articles vendus par la société JOHN-LINK, permettent de procéder à des changements d’une partie du bijoux. Il s’agit de parties dites interchangeables, aussi désignées par le vocable « LINK » (lien en anglais). Ces parties souples entourant le poignet peuvent être de différentes matières et couleurs. Le client peut, s’il le souhaite, commander et changer des liens souples (LINK) supplémentaires qui viennent s’accrocher par des moyens appropriés, sur un fermoir déjà en sa possession. Une notice pourra aussi être adressée par email au client à chaque demande de sa part.
Bien qu’il s’agisse d’un geste simple et à la portée du plus grand nombre, une mauvaise manipulation lors d’un changement de lien souple, peut provoquer sa détérioration le rendant inutilisable. Une manipulation inappropriée peut également provoquer le décrochement intempestif du bijou et sa perte. Toute personne ne se jugeant pas la capacité de procéder à cette modification, est invitée à faire appel à un professionnel de la bijouterie ou de l’horlogerie. Il incombe au client de s’assurer, à chaque changement de lien souple (LINK) et à chaque fois qu’il portera le bijou, que celui-ci est solidement sécurisé et durablement en place. En cas de doute, il convient de nous consulter ou de consulter son bijoutier ou son horloger.
La société JOHN-LINK décline toute responsabilité dans la perte du bijou qui résulterait d’une mauvaise mise en place d’un lien souple (LINK) ou d’une manipulation incomplète du fermoir. Ces systèmes d’accroche sont très sûrs et très utilisés en horlogerie, ils ne présentent pas de risques particuliers, lorsqu’ils sont correctement utilisés ou mis en place.
Pour les évènements pris en garantie voir le chapitre « GARANTIE ET CONFORMITÉ »
DISPONIBILITÉ – DÉLAIS
Les commandes sont acceptées dans la limite des stocks disponibles ou des facultés de production. La société JOHN-LINK s’efforce de veiller à la disponibilité des produits présentés sur son site internet. A cette fin, le Client est informé au moment de la prise de commande du délai de livraison. Cette information reste une simple indication, et n’a pas valeur d’engagement. Toutefois, les produits présentés sur le site sont réputés disponibles à la vente, et la société JOHN-LINK s’engage à procéder à leur expédition dans le délais stipulé, suivant leur commande.
Le Client ne saurait, tenir la société JOHN-LINK SASU pour responsable d’une éventuelle indisponibilité. En cas d’indisponibilité d’un produit qui aurait fait l’objet d’une commande validée, la société JOHN-LINK s’engage dans les meilleurs délais et par tout moyen (courrier, courriel, téléphone…) à prévenir le client de cette indisponibilité. La société JOHN-LINK procédera alors soit à l’annulation pure et simple de la transaction ou à son remboursement si celle-ci avait donné lieu à un encaissement. Le client pourra toutefois donner d’autres instructions, pour reporter son achat sur une date ultérieure ou un produit disponible.
Seul un dépassement de délai annoncé, au delà de vingt jours suivant la commande, saurait constituer un motif de résiliation ou de nullité de la vente, conclue entre le Client et la société JOHN-LINK. La société JOHN-LINK s’engage alors à rembourser le Client sans délai. Le délai maximum de vingt jours sus-visé est celui écoulé entre le jour de la passation de la commande et le jour prévu pour son expédition. Une commande composée de plusieurs articles ne sera expédiée au Client, qu’une fois que tous les articles de la commande auront été réunis et qu’ils seront prêts pour la livraison.
Il est précisé que le délai de vingt jours, constitue un délai maximum et que la société JOHN-LINK s’efforce d’expédier les produits commandés sous 24 à 48h.
Les retards relevant du prestataire de transport, fusse-t-il choisi par la société JOHN-LINK, ne sauraient être imputés au Vendeur des articles.
PASSAGE DE COMMANDE
Toutes les étapes nécessaires à la mise en bonne et due forme de la commande du client relèvent d’une successions de phases matérialisées par un déroulement d’écrans, conforme aux dispositions de la loi 1369-5 du code civil. Le client reconnaît avoir eu la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation.
Le Client déclare être majeur et avoir la capacité juridique, pour procéder à sa commande.
Le Client s’engage à ce que l’intégralité des informations communiquées à la société JOHN-LINK dans le cadre de la commande soit conforme aux présentes conditions générales de vente, complète, exacte et à jour. A défaut, la société JOHN-LINK se réserve le droit d’annuler purement et simplement la commande ainsi que le paiement. Au surplus elle ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur commise par le Client lors de la saisie des informations permettant le validation ou la livraison de la commande.
Le prix des articles s’entend en euros, toutes taxes comprises, les frais de livraison sont en sus, s’il en existe. Le prix TTC de chacun des articles que souhaiterait acquérir le client ainsi que le montant des frais de transports afférents à leur livraison, lui seront communiqués lors de la connexion au site internet www.john-link.com, pendant le processus de commande, et avant le paiement de celle-ci.
La société JOHN-LINK se réserve le droit de modifier ses prix sans préavis. Le prix applicable au Client sera celui en vigueur au moment de sa commande. Toute baisse de prix, promotion, remise exceptionnelle, ou autre opération commerciale visant à une réduction des prix affichés, ne pourra s’appliquer qu’aux commandes qui interviendront à compter de l’affichage de ladite opération promotionnelle. Le Client ne pourra en aucun cas réclamer rétro-activement l’application d’un prix plus favorable, pour une commande passée avant, l’ouverture de cette période promotionnelle.
Par ailleurs, certaines opérations promotionnelles à durée limitée, peuvent requérir la saisie d’un code spécifique au moment de la commande. Toutes les commandes passées, sans ce code promotionnel spécifique ne pourront bénéficier de la réduction, même si elles sont validées pendant la durée de cette opération promotionnelle.
Il est rappelé que lors de la commande, la société JOHN-LINK collecte les données à caractère personnel suivantes: identité, identifiant (en l’occurrence l’adresse de courrier électronique ou email du Client) et mot de passe du compte dont dispose le Client sur le Site, numéro de téléphone, adresse de résidence habituelle du Client, adresse de livraison et moyens de paiement. Ces données sont nécessaires au traitement de la commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la société JOHN-LINK intervenant, notamment, dans le cadre de l’exécution de la commande, de son paiement et de sa livraison.
La société JOHN-LINK s’interdit de transmettre, vendre, louer ou prêter ces informations à quelque personne que ce soit, qui ne serait pas concernée directement par le bon traitement de la commande du client.
PAIEMENT ET VALIDATION DE LA VENTE
La vente ne sera considérée comme effective qu’après l’envoi au client de la confirmation de la commande par la société JOHN-LINK, précisant l’expédition des articles. Seuls les articles expédiés seront débités avec les frais de transport s’il en existe.
Conformément aux dispositions de l’article L.121-19 du Code de la consommation, le client recevra, lors de la livraison, pour chacun des articles, la confirmation écrite du prix total payé, détaillant le prix des articles et les éventuels frais de livraison mis à sa charge.
Conformément aux dispositions de l’article L.122-1 du Code de la consommation, la société JOHN-LINK se réserve le droit de refuser toute commande jugée anormale ou passée de mauvaise foi. Enfin, la société JOHN-LINK sera en droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif à une commande antérieure.
Le règlement des achats s’effectue par carte bancaire ou par tout autre moyen de paiement sécurisé proposé sur le site. Le type de carte acceptée et les moyens de paiement tiers, seront signalés par un logo représentatif du/des réseaux, auxquels ils appartiennent. Seules les cartes émises sur des comptes bancaires domiciliés en Europe, seront acceptées. Le client atteste qu’il est titulaire de la carte bancaire renseignée pour les besoins de la commande et que le nom figurant sur cette carte bancaire à débiter, est bien le sien. La carte bancaire du client est débitée au moment de la préparation de la commande. La procédure de sécurisation des transactions par carte bancaire, devra satisfaire aux contrôles mis en place par la BANQUE BNP PARIBAS, notamment le système « 3D-Secure » ou tout autre procédure de contrôle similaire. La société JOHN-LINK se réserve le droit de refuser une transaction, qui n’aurait pas satisfait pleinement aux conditions de ce contrôle.
Le Client devra communiquer dans un environnement sécurisé sur Internet, le numéro à seize chiffres et la date d’expiration, figurant au recto de sa carte bancaire, ainsi que toute autre détail figurant sur sa carte, pouvant varier selon le type de carte utilisé (cryptogramme, autrement symbolisé par les acronyme CVV, CVC…), se trouvant selon les cartes sur le recto ou le verso de celle-ci.
Dans le cadre des paiements par Internet, et afin de lutter contre la fraude sur Internet, le contrôle s’effectuera en ligne auprès des établissements et organismes bancaires compétents, interrogé via le système du groupe BNP PARIBAS. Le système de contrôle et de validation du débit, sera responsable du stockage et du traitement automatisé des informations relatives à chaque commande. Cela inclut les coordonnées complètes de la carte bancaire.
Le Client est également informé que des données à caractère personnel sont également collectées par notre banque, en charge de l’encaissement du paiement des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire.
En conséquence, le Client accepte par avance et sans condition que la société JOHN-LINK procède à la transaction sécurisée. Le Client autorise par avance sa banque à débiter son compte à la vue des enregistrements ou des relevés transmis par la société JOHN-LINK, même en l’absence de factures signées de la main du titulaire de la carte. L’autorisation de débit du compte du Client est toujours donnée pour le montant total de la commande apparaissant correspondant à celui facturé par la société JOHN-LINK. La carte bancaire du Client est débitée sans délai et au plus tard dans le délai de six jours maximum. Si le débit de la carte s’avérait impossible (quel qu’en soit le motif), la commande ne sera pas traitée, elle sera nulle et non avenue.
Le Client est informé qu’un impayé, au motif d’une utilisation frauduleuse d’une carte bancaire entraînera l’inscription des données à caractère personnel, en rapport avec la commande associée à cet impayé, dans un fichier spécifique collectant les « incidents de paiement », détenu et géré par notre banque. L’inscription dans ce fichier, vaudra également pour la transmission par le Client, d’informations irrégulières, ou pour toute anomalie constatée dans sa commande.
Si la société JOHN-LINK constate que la commande, sa validation, son paiement ou toute autre indication qui aurait contribué à la formation du contrat de vente, ne satisfaisait pas aux présentes conditions générales de vente, elle en informera dans un délai maximum de six jours le Client, par tous moyens que le Client aura mis à sa disposition lors de sa commande (téléphone, courrier électronique). A défaut pour le Client de procéder auprès de la société JOHN-LINK à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de vente figurant dans sa commande, la société JOHN-LINK se réserve le droit d’annuler purement et simplement la commande ainsi que le paiement.
La vente ne sera effective et donc constituante d’un lien juridique contractuel entre le Client et la société JOHN-LINK qu’une fois que toutes les sommes dues par le Client seront dûment et intégralement réglées à la société JOHN-LINK.
Le Client accepte de convention expresse, que les courriers électroniques feront foi entre la société JOHN-LINK et lui, de même que les systèmes d’enregistrement automatiques utilisés par le Service Client ou sur le Site, quant à la nature et la date de la commande, ou toute autre information qui pourrait s’avérer opportune.
RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Il est convenu que la société JOHN-LINK reste propriétaire des articles vendus tant que le Client ne lui aura pas entièrement réglé le prix prévu, figurant dans le total de sa commande ou sur la facture qui accompagne les articles. Il en résulte qu’en cas de non-paiement, la société JOHN-LINK pourra exiger à tout moment la restitution desdits articles ou leur prix, s’ils ont été revendus ou consommés. (Loi du 12 mai 1980). Tant que le prix total dû ne sera pas remis entre les mains de la société JOHN-LINK, les articles ne devront pas portés, salis ou abîmés, ou plus généralement perdre leur état « neuf ». Le Client constitue le gardien des articles au sens juridique du terme, jusqu’à restitution ou paiement complet de ceux-ci.
LIVRAISON
La livraison des articles intervient à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande, étant entendu qu’elle ne pourra, en tout état de cause, être effectuée ni dans des hébergements touristiques, des lieux d’habitation de courte durée, ni à des boîtes postales, ni à des adresses professionnelles.
A cet égard, le Client s’engage à avoir communiqué, lors de la validation de sa commande, l’adresse exacte de sa résidence habituelle et permanente. La livraison des articles interviendra, après que le règlement du montant de la commande aura été enregistré, à l’adresse de livraison indiquée par le Client.
La société JOHN-LINK prend à sa charge les frais de port, pour toute livraison en France Métropolitaine dont le montant TTC de la commande est égal ou supérieur à 150 (cent cinquante) euros. Pour les commandes dont la livraison est située en dehors de la France métropolitaine ou dont le montant TTC serait strictement inférieur à 150 (cent cinquante) euros, une participation pour les frais d’expédition sera facturée. Ces frais seront alors mentionnés dans le récapitulatif de commande, avant validation et paiement par le client.
La boite aux lettres du client devra être accessible et sa taille respecter la taille des boites normalisées pour recevoir des colis, notamment dans le cas des envois suivis, sans recueil de la signature du client. Conformément aux dispositions de l’article L.121-20-3 du Code de la consommation, la livraison des articles commandés interviendra au plus tard dans les 30 jours à compter du jour suivant la commande, sous réserve du paiement complet du prix.
La société JOHN-LINK, utilisera le mode de transport qui lui apparaîtra le plus approprié, par voie de transport express, ou par colis postal simple. Les délais éventuellement communiqués par la société JOHN-LINK ne le seront qu’à titre indicatif, la société JOHN-LINK ne pouvant être tenue pour responsable des éventuels retards, relevant de l’acheminement.
Si la livraison se fait par transporteur contre signature du client, et en cas d’absence de celui-ci un avis de passage sera déposé chez le Client et il lui appartiendra de contacter le transporteur afin de convenir d’un nouveau rendez-vous.
La livraison de la commande est réputée avoir eu lieu, dès mise à disposition du produit auprès du Client. Cette livraison sera matérialisée par le système de suivi et de contrôle utilisé par le transporteur, disponible sur son site, à l’aide du numéro de suivi de colis. La mention « livré » ou toute autre mention équivalente, attestera de la remise des articles au client, que celle-ci ait été faite avec ou sans sa signature. Le délai de livraison sera réputé respecté, si un avis de passage était déposé chez le client, à l’intérieur dudit délai; dans ce cas ce n’est pas la remise effective des produits au client qui marquera la date de livraison, mais la mise à disposition de ceux-ci, matérialisée par l’avis de passage.
Si, lors de la livraison, l’aspect extérieur du colis n’est pas parfait, le Client doit immédiatement en informer le transporteur. Il appartient au client de vérifier l’intégrité des articles, en procédant par exemple à l’ouverture du colis défectueux, le cas échéant en présence du transporteur. En cas de dommages au colis, le client les détaillera précisément sur le bon de livraison ou prendra attache immédiatement avec le transporteur pour les lui signaler. Le Client pourra également refuser le colis s’il estime que les dommages à l’emballage ont pu toucher l’article commandé. Il conservera toute preuve matérielle (photo avant déballage, par exemple) de la détérioration du colis à son arrivée. Si le client n’émet pas de réserves le jour de la réception du colis, il se trouve déchu de son droit à réclamation sur l’état du colis ou des produits commandés.
DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément aux dispositions prévues par les articles L121-20-12 du code de la consommation lequel stipule que le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours calendaires révolus pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à supporter de pénalités. Le délai de 14 (quatorze) jours francs commence à courir a compter de la réception des articles par le client.
Important : En cas d’exercice de ce droit et après retour du produit, s’il est avéré que le client a porté l’objet (en dehors d’un simple et bref essayage) ou si l’article fait ressortir des dommages, comme par exemple des rayures, taches, déformations, salissures, dégradations (…) celui-sera réputé avoir été porté ou détérioré par le Client. Le Client est dans ce cas réputé avoir accepté les articles, l’acte de consommation sera acquis et empêchera toute possibilité pour le client de se prévaloir des dispositions visées à l’alinéa précédent.
L’exercice de cette faculté de rétractation suppose que le Client :
-adresse préalablement à la société JOHN-LINK, par courrier postal ou par courriel, une déclaration de rétractation dans le délai ci-dessus imparti,
-joigne à son retour le bon d’acceptation du retour que la société JOHN-LINK lui aura alors adressé suite à sa demande. Aucun retour sans ce bon, ne sera accepté.
-joigne à son retour une copie de sa facture d’achat,
-le ou les articles retournés aient conservé leur caractère « neuf » et donc ne pas avoir été porté(s). Le ou les articles seront accompagnés de leurs éventuels accessoires, notice…
-le retour se fait aux frais et à la charge exclusive du Client, par voie postale ou transporteur express. Nous recommandons vivement que ce retour soit accompagné d’une preuve de livraison émargée par la société JOHN-LINK, attestant de la bonne finalisation de ce retour.
-le ou les articles devront être retournés dans le délai ci-dessus imparti,
-les articles devront obligatoirement être expédiés dans leur emballage d’origine (cartons, écrins, pochettes…), avec les éventuels calages de contenant, présents à la réception des marchandises.
Le Client reconnaît et accepte que les retours se font sous son entière responsabilité. En cas de contestation sur la réception du retour par la société JOHN-LINK, il incombera au Client de produire la preuve que ledit retour a bien été réceptionné, par les services de la société JOHN-LINK.
Sous réserve du respect des conditions ci-dessus et après vérification de l’état des articles retournés par la société JOHN-LINK, le remboursement pourra être mis en œuvre. Le montant remboursé au Client correspondra au prix facturé des articles retournés. Il s’effectuera, selon le mode de paiement initial du Client, (crédit sur le compte bancaire de celui-ci et correspondant à la carte de crédit utilisée, ou opérateur de paiement tiers).
Le remboursement aura lieu au plus tard, dans les quatorze jours suivants la réception par la société JOHN-LINK, des articles retournés par le Client.
Les articles retournés qui seraient incomplets, abîmés, endommagés, détériorés ou salis du fait du Client ne pourront pas faire l’objet d’un remboursement. En outre la société JOHN-LINK est autorisée à procéder à un remboursement partiel, si l’état du produit ne permet pas un complet remboursement. Le montant de la somme remboursée tiendra alors compte de la remise en état du ou des articles; les sommes conservées par la société JOHN-LINK seront alors constitutives d’une indemnité pour dommages.
Toutefois et conformément à l’article L 121-21-8 3° du Code de la consommation, tous les articles résultant d’une commande spéciale, ou confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés, ne pourront être ni échangés, ni remboursés
ÉCHANGE
La société JOHN-LINK offre la possibilité au Client de procéder à un échange de son produit, contre un même produit de taille différente. Pour mettre en œuvre la procédure d’échange, le client adressera sa demande par courrier ou par email, en précisant les nouvelles caractéristiques de taille souhaitées.
A l’exception du courrier de demande d’échange, la procédure d’échange est soumise aux mêmes conditions et obligations que la procédure visée à la clause « DROIT DE RÉTRACTATION » ci-dessus. Cependant, en contrepartie du retour accepté et validé par la société JOHN-LINK, le client recevra son nouveau produit et non pas un remboursement.
La procédure d’échange sera réalisé sous réserve des stocks disponibles.
Cette procédure une fois complétée, provoque la résolution de la vente initiale. Le paiement de la nouvelle vente s’effectuera par compensation avec le montant de la vente précédente, étant entendu que tout trop perçu fera l’objet soit d’un avoir en faveur du client, soit d’un re-crédit sur la carte bancaire du client ou sur le compte bancaire du client sous réserve que le client reprenne contact avec la société JOHN-LINK.
Le renvoi de nouveaux articles sera considéré comme une nouvelle vente, soumise aux présentes conditions générales.
GARANTIE ET CONFORMITÉ
Il appartient au client de s’assurer que le(s) article(s) qui lui ont été livrés correspondent à sa commande. Il doit également s’assurer à chaque utilisation, que le système d’accroche des articles soit assuré afin d’éviter la perte intempestive du bijou. Il est important de se reporter au paragraphe « MANIPIULATIONS SUR LE BIJOU » afin de connaître la limite dans laquelle la garantie peut s’appliquer. La mise en jeu de la garantie ne peut se faire que sur présentation d’un article dont le fonctionnement ou l’apparence présentent des caractéristiques, manifestement défectueuses. Il est rappelé que la perte accidentelle du bijou ne saurait constituer un motif de prise en garantie, la société JOHN-LINK ne disposerait alors d’aucun moyen permettant de se prononcer sur ce qui aurait provoqué la perte du bijou.
Dans l’hypothèse où les articles livrés ne seraient pas conformes à sa commande, le client devra en informer téléphoniquement ou par email la société JOHN-LINK et retourner les articles en cause dans les conditions énoncées à la clause « DROIT DE RÉTRACTATION » des présentes conditions générales de vente.
Nonobstant les conditions de garantie spécifiques remise au client avec l’article livré, les articles JOHN-LINK sont soumis aux conditions de garantie prévues par la loi.
Celle-ci précise au travers de ses articles L.211-4, L.211-5 et L.211-12 du Code de la consommation, et de ses articles 1641 et 1648, premier alinéa, du Code Civil que:
-« Article L.211-4 du Code de la consommation : le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »
-« Article L.211-5 du Code de la consommation :
Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1° Être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
– correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
– présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
2° Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »
-« Article L.211-12 : L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »
-« Article 1641 du Code Civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »
La réparation des conséquences du défaut caché, lorsqu’il aura été prouvé, comporte selon la jurisprudence :
– soit la réparation totalement gratuite de l’article, y compris les frais de main-d’œuvre,
– soit son remplacement ou le remboursement total ou partiel de son prix au cas où l’article serait totalement inutilisable,
– et l’indemnisation du dommage éventuellement causé aux personnes et aux biens par le défaut de l’article.
EXCLUSIONS :
-Les produits vendus sont pas destinés à la baignade ou à être immergés. Les détériorations ou les altération des bracelets, qui seraient la conséquence d’une baignade ou d’une immersion ne pourront pas pris en charge.
-De même, les phénomènes « de patine » liés à l’usure et à l’utilisation des bracelets, ne peuvent pas constituer un motif de prise en garantie.
-Tout acte mécanique en dehors d’un usage normal, entrainant la déformation, le bris ou la détérioration des bracelets ne pourra être retenu pour une prise en garantie.
RESPONSABILITÉ – LIMITATIONS – SITE INTERNET
Les photos des produits sont présentées à titre illustratif seulement. En conséquence, la responsabilité de la société JOHN-LINK ne saurait être engagée en cas de différences entre les photos des produits et les produits commandés et livrés. Le Client est invité à se reporter au descriptif et à la notice d’utilisation de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises.
La responsabilité de la société JOHN-LINK, pour l’intégralité des préjudices réparables aux termes du Contrat, est limitée à la réparation des seuls dommages prévisibles, directs et matériels effectivement subis par le Client. Cette réparation des préjudices ne pourra en aucun cas, excéder le montant de son dernier achat, et ce, même si la société JOHN-LINK a été avertie de la possibilité de tels préjudices.
Sont réputés constituer des dommages indirects n’ouvrant pas droit à réparation par la société JOHN-LINK (même s’ils étaient prévisibles) toutes pertes de bénéfices, de chiffre d’affaires, de données, bases ou programmes, la privation d’économies et tous surcoûts, ainsi que tous préjudices d’image et toutes réclamations de tiers.
La société JOHN-LINK ne sera notamment pas responsable à l’égard du Client des dommages provoqués par:
-a. le propre fait, l’omission ou la faute du Client;
-b. tout cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises;
-c. tout tiers non lié à la société JOHN-LINK pour l’exécution du Contrat (par exemple, dans le cas où les problèmes résulteraient des performances ou de la connexion ou des moyens informatique);
-d. tout autre événement que ni la société JOHN-LINK, ni ses fournisseurs auraient pu prévoir ou prévenir même si la société JOHN-LINK ou ses fournisseurs avaient pris toutes les précautions raisonnables.
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites sur Internet. Ces autres sites ne sont pas sous le contrôle de la société JOHN-LINK et le Client reconnaît que la société JOHN-LINK n’est pas responsable de l’exactitude, du respect des droits de propriété intellectuelle, de la légalité, de la décence ni d’aucun autre aspect du contenu de ces sites. L’inclusion d’un tel lien n’implique aucun aval de la société JOHN-LINK, ni aucune association avec ses exploitants. La société JOHN-LINK ne peut assurer que le Client sera satisfait de quelque produit ou service que ce soit qu’il se procurera sur un site tiers qui fait l’objet d’un hyperlien en provenance ou à destination du Site, étant donné que les canaux des autres commerces en ligne appartiennent à des commerçants indépendants et sont exploités par eux. La société JOHN-LINK ne fait la promotion d’aucune marchandise et n’a pris aucune mesure pour confirmer l’exactitude ou la fiabilité d’une quelconque information figurant sur ces sites tiers. Le Client est vivement invité à procéder à toute recherche qu’il estime nécessaire ou appropriée avant d’effectuer quelque transaction électronique que ce soit avec l’un de ces tiers.
Sans préjudice des dispositions des articles L. 211-12 du Code de la consommation et 1648 du Code civil (rappelés à l’article 5.1.2 ci-dessus) et autres dispositions légales impératives contraires, le Client accepte que toute réclamation ou action trouvant son origine ou liée à l’utilisation de tout ou partie du Site ou au Contrat, devra être formulée et mise en œuvre judiciairement au fond dans un délai de un (1) an suivant la première des deux dates suivantes, sous peine de prescription : la date à laquelle la réclamation aura été formulée pour la première fois ou la date à laquelle la cause de la réclamation est apparue pour la première fois.
FORCE MAJEURE
L’exécution par la Société de tout ou partie de ses obligations sera suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l’exécution. Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l’insurrection, les troubles sociaux, les pannes téléphoniques, informatiques ou grave affectation de la sécurité et de la cohérence du réseau Internet, les grèves de toutes natures et les problèmes d’approvisionnement de la Société. La Société informera le Client d’un semblable cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension de l’exécution des obligations de la Société se poursuit au-delà d’un délai de quinze jours, le Client aura alors la possibilité de résilier la commande en cours, et il sera alors procédé à son remboursement par la Société dans les meilleurs délais par crédit sur le compte bancaire du Client.
TOLÉRANCES – VALIDITÉ DU CONTRAT
Il est formellement convenu que toutes les tolérances de la part de la société JOHN-LINK, dans l’application des clauses et conditions énoncées ci-dessus, quelles qu’en aient pu être la fréquence et la durée, ne pourront jamais, en aucun cas, être considérées comme apportant une modification ou une suppression des-dites clauses et conditions, ni comme génératrices d’un droit quelconque. La société JOHN-LINK pourra si bon lui semble, y mettre un terme sans préavis.
Si l’une quelconque des dispositions des présentes conditions générales de vente était amenée à être déclarée nulle en tout ou partie, les autres clauses et dispositions ainsi que les autres droits et obligations nés de ces conditions générales de vente, demeureront inchangés et resteront applicables.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus du site www.john-link.com (les films, les images, les photographies, les documents, les dessins, les figures, les logos…) et autres matériels rédactionnels ou audio visuels, quelle que soit leur forme, publiés sur le site www.john-link.com, y compris le graphisme, les couleurs, les écrans, les caractères et le design du site internet, sont protégés par le droit d’auteur et par tout autre droit de propriété intellectuelle.
La reproduction du site internet totale ou partielle, quelle qu’en soit la forme, ou de ses contenus, est soumis à l’accord express, préalable et écrit de la société JOHN-LINK.
Le Client est autorisé uniquement à afficher le Site internet et ses contenus.
La marque de la société JOHN-LINK, ainsi que l’ensemble des marques figuratives et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes figurant sur les articles société JOHN-LINK, leurs accessoires ou leurs emballages, qu’ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive de la société JOHN-LINK. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de la société JOHN-LINK, sont strictement interdites. Il en est de même pour toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Cela est également valable pour tous droits d’auteur, dessins et modèles, brevets qui sont ou seraient la propriété de la société JOHN-LINK.
Les simples visiteurs du site, tout autant que les Clients sont informés que les logos, marquages, nom de marque, articles, bijoux et accessoires, vendus par la société JOHN-LINK, sont protégés par le biais de dépôts auprès de l’INPI et du bureau national Copyright. Ces dessins, modèles, droits d’auteur brevets sont et demeurent la propriété de la société JOHN-LINK. Le Client de la marque JOHN-LINK dispose du droit de porter les articles achetés mais s’interdit de reproduire, contrefaire totalement ou partiellement, directement ou indirectement lesdits logos, marquages, nom de la marque, articles, bijoux et accessoires sous peine d’encourir des poursuites judiciaires, pénales et ou civiles, lourdes de conséquence.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppressions des données personnelles le concernant. Le Client pourra s’il le souhaite faire valoir son droit concernant ses données personnelles en écrivant à la société JOHN-LINK 14 rue des Petits Ruisseaux 91370 VERRIÈRES LE BUISSON, et en justifiant de son identité.
Le client est informé que la société JOHN-LINK a constitué un fichier électronique qui recense certaines données à caractère personnel relatives à ses clients. Lors d’une commande passée par un nouveau client, sur le site internet www.john-link.com, ce fichier électronique sera enrichi des informations concernant le nouveau client. Ces données personnelles sont uniquement utilisées dans le but de mieux répondre aux attentes des clients et de faciliter les prestations d’assistance nécessaires au commerce en ligne.
Cette base de données à fait l’objet d’une déclaration, auprès de la CNIL, le 30 décembre 2017, conformément aux prescriptions requises par la loi « Informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004.
Le client qui a consenti à communiquer des données individuelles de nature personnelle, dispose du droit individuel d’accès, de retrait et de rectification prévu par la loi et pourra à cet égard faire supprimer les informations le concernant qui ne seraient plus pertinentes, en en faisant la demande par écrit à la société JOHN-LINK.
Le Client a la possibilité de choisir s’ils souhaitent recevoir des offres ou des informations de la société JOHN-LINK, par courriel (email). Si un client ne souhaite plus recevoir ces offres, il pourra à tout moment en faire la demande, en écrivant par email à [email protected]
LITIGES – COMPÉTENCE – DROIT APPLICABLE
Tout litige susceptible de résulter de l’interprétation ou de l’exécution des présentes conditions générales de vente et de ses suites sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.
En cas de difficulté survenant à l’occasion de la commande ou de la livraison des articles de la Société, le Client est invité avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, par l’intermédiaire d’un médiateur indépendant, ou encore avec l’aide d’une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.
UNE QUESTION ?
Si vous avez des questions ou des commentaires concernant les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, ou des questions d’ordre général, veuillez nous contacter à l’adresse indiquée.
